Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?

... sous prétexte de la marier à Achille, son fiancée, avant que celui-ci ne parte pour Troie. Toutefois, pris de ... Paneloux) tandis que d’autres cherchent à lutter au mieux contre la maladie, à agir (le docteur Rieux). A partir ... temps de la résistance, de la révolte. Des œuvres pour mieux vivre la situation de confinement : le retour à soi, ...

Commentaire de l’étude de Jean-Luc Piotraut : An Author’s Rights-Cased Copyright Law : The Fairness And Morality Of French And American Law Compared par Benjamin GOLDENBERG

... commentaire s’attache à analyser les arguments mis en avant par M. Piotraut. Jean-Luc Piotraut, An authors’ ... À l’heure où le cinéma français s’exporte de mieux en mieux à Hollywood et où des best-sellers français sont ...

A propos de l’article 63 du Traité instituant la Communauté Européenne – le droit d’asile : vers une harmonisation communautaire (les cas de la France et du Royaume-Uni), par Florence Hillion

... tentent de trouver ensemble une solution efficace pour mieux gérer ce phénomène. D’ailleurs, l’article 63 du ... du manque de ressources et d’outils appropriés pour mieux gérer les flux de réfugiés dans le contexte de ... d’asile s’est organisée de la façon suivante : • Avant l’adoption du traité d’Amsterdam, les questions ...

Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )

... d’un droit dont le montant est fixé entre un minimum de 80 euros et un maximum de 200 euros (…)  ». Le montant de ... a été fixé par un décret adopté en 2011 : - 80 euros pour les permis de séjour d’une durée ... de longue durée : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX%3A32003L0109   Décret-loi n. 286 ...

"Thalès, Leibinz ou Pythagore : quel théorème le droit devra-t-il appliquer pour résoudre le problème de l'asymétrie d'information" ?

... il a la certitude que personne n’a conduit le véhicule avant lui. Par ailleurs le concessionnaire met à sa ... qui ne dispose pas de toute l’information, à mieux mesurer la qualité du bien ou de la prestation qu’il ... des informations pour que les acheteurs potentiels soient mieux informés : les obligations d’étiquetage des ...

La consultation préalable des peuples indigènes: droit de l'homme ou privilège octroyé par l'Etat?

... maintenant deux ans de ne pas avoir été consultés avant  la conclusion de contrats dont l'objet est la ... à la consultation préalable dans son article 30.15. Avant cela la consultation préalable  était déjà prévue ... de démocratie participative, devant se dérouler avant que toute décision concernant des activités, des ...

Commentaire du nouvel article 2477 du code civil italien

... n°2019-514 du 24 mai 2019 sur les seuils applicables. Avant cette réforme les seuils étaient précisés dans ... France a adopté des seuils presque identique à ceux d’avant réforme italienne, tandis que l’Italie a décidé de ... Pour les entreprises, le commissaire aux comptes permet avant tout de prévenir les difficultés qui pourraient ...

Le statut juridique des unions de fait aux Etats-Unis et en France : common law marriage et concubinage Par Anne-Claire Lapointe

... Colorado, District of Columbia, Georgie (si formé avant le 01/01/97), Idaho (si formé avant le 01/01/96), ... la reconnaissance d’un common law marriage, on comprend mieux l’application restrictive par le juge des critères ... d’époux, mais comme le précise Rachel Blough, au mieux une possession d’état de couple.  La définition ...

Zoé [ et maintenant les vivants]

... avec sa sœur . Cette photo elle appartient à sa vie d’avant, avant le drame.  Zoé [ et maintenant les vivants] , c’est avant tout son histoire à lui. L’histoire d’une vie qui ...

Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine

... du partenariat enregistré: l’état du droit avant la loi du 20 juillet 2017 La loi du 15 mai 1871 avait ... lequel ils ne doivent être soumis à aucune instruction[80]. L’obligation de fraction (Fraktionszwang), par ... [79] Liberté protégée à l’Article 4 Grundgesetz. [80] Article 38 alinéa 1 Grundgesetz. [81] ZIPPELIUS R., ...