La durée du temps de travail en France et en Allemagne
... employés lors des jours ouvrables ne peut pas dépasser huit heures. Elle peut être prolongée jusqu’à dix heures ... mois de calendrier ou de 24 semaines, ne dépasse pas les huit heures quotidiennes autorisées ». [4] Dans les deux ... lors des jours ouvrables ne doit pas dépasser huit heures (art.3 ArbZG). Sont des jours ouvrables tous les ...Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... et puissantes pour moi, en elles-mêmes. Ce portrait de Salgado est l’un de ceux que je préfère. Il ... Vigoureux Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
La hardbass
... ne les empêche pas de créer et de proposer leur vision artistique. Il y a une vrai légitimation de l’essaie, de ... horizons et nous rapproche en tant qu’humains ! Musique MCEI La hardbass ... Mot-clés: musique électronique
L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... juridique pour l’ensemble de la communauté artistique. Circonstances et évolutions du droit ... En effet, des associations telles qu’Internet Archives et la Conductors Guild » (association de chefs ... juridique pour l’ensemble de la communauté artistique. La loi de 1994 est donc constitutionnelle, ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... droit américain l’œuvre audiovisuelle fait partie des huit catégories de travaux ou œuvres de l’esprit ... était ajouté à la pellicule diminuait la qualité artistique du morceau et que l’auteur n’aurait pas aimé ... 2001 , sur l’adaptation au cinéma du Petit Prince de saint Exupéry). Dans cet arrêt Saint-Exupéry, il ressort ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
Das « Entgelttransparenzgesetz » ou la « loi sur la promotion de la transparence des rémunérations », une avancée juridique conséquente pour l’Allemagne en matière d’égalité salariale.
... Article 4, consultable sur: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32006L0054 - Rapport de la ... à l’adresse suivante: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A32014H0124 Allemagne ... mars 2017, consultable sur: https://www.bundesregierung.de/Content/DE/Bulletin/2017/03/38-4-bmfsfj-e... ...Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... italienne assimilable à la CNIL, l’effacement des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles ... la présence d’un article de presse dans les archives informatiques d’un quotidien relatif à des ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ... Mot-clés:
Commentaire de la décision Lernspiele de la Bundesgerichtshof, du 1er juin 2011, par Marine Milochau
Soumis le 07/06/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... plus un caractère technique que scientifique, ou encore artistique. Pourquoi alors ne pas avoir choisi le droit des ... »). Il s’agirait en fait ici d’une représentation artistique faite avec des moyens techniques. En l’espèce, ... est susceptible de déterminer une certaine prestation artistique. Cette définition est réutilisée dans la ...
Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... Sinno, P.O.L, 2023 Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne ...Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.
Hannah Caillaud Compte rendus de films et de séries MCEI Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du ... Mot-clés: documentaire; féminisme; société