Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... à s’installer à Londres où il travaille pour l’Organisation internationale du café jusqu’en 1973. Il fait ... Sahel . Il part également aux côtés de l’Organisation mondiale de la santé en 2001 dans le cadre de la campagne ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
A propos de l'effet des arrêts de la CIJ en droits français et américain, par Alexandre Bertuzzi
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... long du XXème siècle, notamment après la Seconde Guerre Mondiale avec le développement des Nations Unies et des ... décisions de l'Organe de Règlement des Différends de l'Organisation Mondiale du Commerce n'ont pas d'effet direct dans l'ordre ...
Mot-clés: CIJ; USA;France;effets directs
L’article 5§7 de l’accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et le principe de précaution : variations sur la notion de précaution, par Leïla Noisette
... et par l’organisme de règlement des différends de l’Organisation Mondiale du Commerce. Ce dernier a du prendre position à ... Mot-clés: Principe de précaution / accords SPS
La responsabilité internationale de l’Etat pour le fait d’acteurs non étatiques : approche différenciée de deux juridictions internationales
Soumis le 30/05/2011 par Celine Tran dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le plus macabre conflit en Europe depuis la Seconde Guerre Mondiale. Les pires atrocités furent commises par les trois ... du groupe armé, mais aussi sa participation à l’organisation, la coordination, ou la planification des ... Nicaragua. Un tel jugement contre la première puissance mondiale était déjà en soit un accomplissement majeur et ...
Mot-clés: TPIY / responsabilité des Etats / Cour Internationale de Justice / Bosnie-Herzégovine / Allemagne
La convention de l’UNESCO sur la diversité culturelle, un nouvel instrument pour déroger au principe communautaire de libre circulation ? par Anne PEIGNÉ
... dans le cadre d’une enceinte multilatérale à échelle mondiale. Pourtant, La Cour de Justice saisit son contenu ... pensée comme un instrument international à échelle mondiale qui contrebalancerait les accords commerciaux ...A propos de la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires par Emilie Camus
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... encourager ou inciter aucun Etat, groupe d’Etats ou organisation internationale à mener des activités ... internationales appropriées, telles que l’Organisation Météorologique Mondiale ou le Programme des Nations Unies pour le ...
Mot-clés: desarmement
Les dispositions légales contre le contournement des mesures techniques pour la protection du droit d’auteur en France et aux Etats-Unis par Isabelle WHITTAKER
... dont il a possession. Le premier pas fut le traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en 1996, qui ... Mot-clés: