A propos du § 244 III StPO - par Bénédicte DOUBLIEZ
... irrecevable, connaît donc beaucoup d’évolutions et de critiques. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A ...Les effets de la grève sur le contrat de travail en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO
... du droit de grève. C'est sous la pression et les critiques que le droit de grève va être introduit dans la ... Mot-clés: salaire / non grévistes / grévistes / Espagne / effets / droit de grève / contrat de travail
Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... ainsi que d’une Bibliothèque patrimoniale et d’archives historiques. La Fondation Irlandaise est responsable ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
Étude comparative des critères de fixation de la rémunération des dirigeants sociaux en droit français et en droit allemand
... par an depuis 2014, a fait l’objet de nombreuses critiques. La crise financière de 2007-2008 ayant mis en ...Cariou v. Prince, 2011 WL 1044915 (S.D.N.Y. March 18, 2011) : la souplesse du fair use américain en matière d'« appropriation art », par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... lorsqu'elle est reproduite à des fins commentatrices, critiques, éducatives, de recherche ou informatives. La ... néanmoins très isolée et fut sujette à de nombreuses critiques de la part de la doctrine. Depuis 1990 les ...
LA THEORIE DE L’IMPREVISION DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX - Par Alice BROGI
... critiquée par une large partie de la doctrine, et ces critiques semblent être justifiées sur la base de plusieurs ...Pénélope Bagieu et ses Culottées
... s’est d’abord fait connaître grâce à son blog BD Ma vie est tout à fait fascinante , sur lequel elle ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner
La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... régions et l’Etat. Ce centre a essuyé de nombreuses critiques mettant en cause l’opacité du contrôle de ... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
« Les Bridés », la victoire de la liberté d’expression face au politiquement correct
... la liberté d’expression du Premier Amendement. Ce blog détaille les raisons pour lesquelles la Cour Supreme ... Mot-clés: Liberté d’expression / Premier Amendement / marque commerciale / Propriété intellectuelle / clause de dénigrement / ordre public / bonnes mœurs / discrimination fondée sur un point de vue (viewpoint discrimination) / contrôle de constitutionalité / loi Lanham / les « Bridés » (« The Slants »)