Lutte contre la discrimination : le cas Allemand.

Soumis le 17/12/2014 par Oumar Diallo dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... la discrimination indirecte, ce qui n’a pas empêché la Cour Constitutionnelle fédérale de la déduire. Ainsi en se ... retient l’article 3 II GG, tandis que dans le passé, la cour Constitutionnelle fédérale se référait à ...

Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

...  le spectateur à parfois douter de ce qui est de l’ordre du psychotique ou du surnaturel. Plusieurs combats se ...

« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »

... Serge Reggiani, acteur et chanteur français d’origine italienne. Il reprend en 1968, les vers du poème ...

Il était une fois dans l'Est parisien...

Soumis le 02/12/2019 par Daphne Lachouque dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... de l’environnement. Ayant à coeur de sensibiliser le public et de mobiliser les acteurs du territoire autour des ...

Il diritto è uomo o donna?

Soumis le 23/06/2016 par Jasmine Gianera dans MBDE / Théorie du droit
... la donna deve prendere coscienza di ciò. Negli anni 80’ Frances Olsen, [10] ha sostenuto che “il diritto non ...

Le contrôle interne par les conseils d'administration et de surveillance au sein d’une société anonyme: comparaison franco-allemande

Soumis le 28/11/2013 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... ce dernier étant réservé aux collectivités de droit public.                   Dans quelle mesure ...
Mot-clés:

Enlèvements internationaux d’enfants : impact de l’accent mis sur la médiation dans la proposition de refonte du règlement Bruxelles II bis et le Brexit

Soumis le 01/09/2019 par Clara Paul dans MBDE / Justice & Procès
... l’enlèvement international d’enfants.   Décisions Cour européenne des Droits de l’Homme, deuxième section, ... affaire cengiz Kiliç c. Turquie, requête n° 16192/06. Cour européenne des Droits de l’Homme, cinquième section, ...

La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir

Soumis le 20/10/2022 par Coralie Lammens dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... 1999 pour que le nouvel espace muséographique ouvre au public. Les archives recueillies auprès des populations ...

L'article 3 de la Loi fondamentale allemande a-t-il un équivalent dans les droits français ou européen? par E. Gondoin

Soumis le 13/07/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... allemand), quiconque peut introduire un recours devant la Cour constitutionnelle fédérale en affirmant avoir été ... juridique de la Charte demeure, en attendant, limitée. La Cour de Justice et le tribunal de première instance ...
Mot-clés: Constitution / Allemagne

La santé en ligne, quels risques, quels prix ? Etude comparative du droit français et du droit allemand à la lumière de la Digital-Versorgung-Gesetz

Soumis le 07/09/2020 par Mathilde Rigaut dans MBDE / Numérique
... ce qui constitue une donnée personnelle, est rendu public. Le risque que les caisses d’assurance maladie ... 2018-2019 Dalloz Sites Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34302 ...