La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... dont les émissions combinées représentaient 55% du total des émissions de 1990 par les pays développés. Ce ... application du présent article dans le cas où le niveau total cumulé des réductions d’émissions ne peut pas ... Mot-clés: changement climatique; environnement
La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... dont les émissions combinées représentaient 55% du total des émissions de 1990 par les pays développés. Ce ... du présent article dans le cas où̆ le niveau total cumulé des réductions d’émissions ne peut pas ... Mot-clés: changement climatique; environnement
Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... de « Gesamtkunstwerk », soit l’œuvre d’art total. Pour cela, il travaille avec de nombreux artistes ... dessins de l’assistante de Nijinsky, Marie Rimbert. Un total de huit photographies en noir et blanc, prises par le ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
La Grève: étude comparative en droit français et en droit italien
... italienne, plus souple, considère que même un arrêt partiel du travailleur, c’est-à-dire qui n’effectue ... Alors que la jurisprudence française exige un arrêt total du travail. 2) Un mouvement collectif ... Mot-clés: droit social / droit de grève
A propos de l’article 63 du Traité instituant la Communauté Européenne – le droit d’asile : vers une harmonisation communautaire (les cas de la France et du Royaume-Uni), par Florence Hillion
Soumis le 07/07/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et la France rassemblent à eux seuls la moitié du total de demandes en Europe. Cela entraîne des conséquences ... et la France rassemblent à eux seuls la moitié du total de demandes en Europe. Cela entraîne des conséquences ...
Mot-clés: France; Royaume-Uni;Asile
Une multinationale devant la justice américaine : un cas à suivre en Europe de mise en cause de la responsabilité des entreprises pour violation des droits de l’homme en pays étranger par Typhaine ROBLOT
... Les accusations à l'encontre de la multinationale Total dans le cadre de ses activités en Birmanie permettent ... le ministre belge a exigé la réouverture de l'affaire Total évoquée ci-dessus. Cela laisse espérer quelques ... ) • Business-human rights.org, Lawsuits: Selected cases, Total lawsuit in Belgium, ( ...Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre d’après la loi n° 2017-399 : l’exemple vertueux de l’ordre juridique français
... un état patrimonial de 20.000.000 d’euros ; le total des produits nets des ventes et des prestations de ... judiciaire de Nanterre. L’entreprise pétrolière Total SA avait été mise en demeure deux fois par des ONG ... menés par la société en Ouganda. Le 23 octobre 2019, Total est assignée en référée devant le Tribunal ...La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer
... 2007 et passe d'un système d'offre publique obligatoire partiel a priori à un système d'offre publique obligatoire total a posteriori à l'instar de la France qui disposait ...Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... italienne prévoit également un « montant total de 73,50 euros pour la délivrance et le renouvellement ...L’application de la convention pénale sur la corruption du Conseil de l’Europe de 1999 en France et en Russie
Soumis le 13/02/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Biélorussie a aussi ratifié et adhéré à ce texte. Au total, 50 Etats ont signé la Convention et 47 l’ont ...