L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux
Manon Retailleau L’Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux ... L’Art Brut L’art brut comme défini par Dubuffet dans son ouvrage L’Art ...Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez le libellé de l’art. 5-1 a) du Règlement Bruxelles I est identique à celui de l’art. 5-1 b) la Convention Bruxelles I. Par voie de ...
Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
addm1n Développé dans les années 60, l’art conceptuel comprend des œuvres telles que l’ ... de sa conception. En pratique, lorsque l’on parle d’art conceptuel, on se réfère à des concepts, des idées. ... Intellectual Property Review, 2006, vol. . 28, n° 5. - pp. 276-281). Certains auteurs estiment les dispositions ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
COMMENTAIRE DE DROIT COMPARE DU § 29, AL. 1, DU CODE ALLEMAND DE PROCEDURE CIVILE (La compétence judiciaire du lieu d’exécution en procédure civile allemande, française, européenne et communautaire) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière contractuelle. A la différence de l’art. 46-1 NCPC qui désigne la juridiction alternativement ... litigieuse par référence au droit matériel. Si l’art. 5-1 de la Convention de Bruxelles I est inspiré par le ...
Les droits réels des tiers et le règlement 1346/2000 du 29 mai 2000 relatif aux procédures d’insolvabilité, par Maureen Stephan
Soumis le 24/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... résulte d’une difficulté d’interprétation de l’art.5 du règlement, tandis que cet article suscite en France des ... du 28 février 2007. Sites internet : www.insol-europe.org www.aedbf.asso.fr www.uncitral.org Coopération ...
« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène Au printemps 2020, en pleine crise sanitaire ... la crise du coronavirus interroge sur la place de l’art et des activités artistiques et culturelles dans nos sociétés modernes. L’art semble désormais relégué au rang du loisir. Il nous ...Sur la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées, par Nolwenn Bertho
... sont réaffirmés : l'égalité devant la loi (art. 5), le respect de la personne et de son intégrité physique ... Déclaration universelle des Droits de l'Homme GG : Grundgesetz (loi fondamentale allemande) HALDE : Haute ...Le concept des arts appliqués au travers de sa protection en droit français et allemand par Hermine-Charlotte FOUCHER
... à l’industrie » en français et « produits de l’art industriel » en allemand, ils appartiennent au domaine ... regroupent les secteurs du design et de l’artisanat d’art. Il s’agit en l’espèce de donner une forme ... 2 Abs. 3 GeschmMG : il reprend intégralement l’article 5 de la directive) ; A. L. 511-2 CPI : « Seul peut être ...La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud
... problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud ... américains. La responsabilité indirecte des galeries d'art est aussi évoquée. Dans le contexte artistique actuel ... de la Propriété Intellectuelle, dans son article L122-5 , énonce les exceptions à l’étendue de la protection ... Mot-clés: Responsabilité secondaire / Postmodernisme / Parodie / Fair use / droits d'auteur / Appropriation