Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER
... notamment en France et en Grande Bretagne, de nombreuses pistes sont explorées, dont celles d'un système de gestion ...Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... éléments de définition et donnent des indices sur les pistes à suivre en matière de régulation. B. Les pistes de régulation Une donnée commune en droit ... opérationnelles du site ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ...L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
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... disparaitre du répertoire de la compagnie. Une œuvre d’archives : Si Le Sacre du Printemps est aujourd’hui ... une œuvre de référence, c’est grâce au travail d’archives de la chorégraphe Millicent Hodson et de ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
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Dark, une œuvre SF incomparable
... dans le chaos apparent. Finalement, la série brouille les pistes pour mieux nous surprendre. Avec Dark, on a une œuvre ...Attribution du nom et citoyenneté européenne : le droit international privé des Etats Membres remis en question par le droit communautaire par Julien de CRUZ
... La question restant encore relativement neuve, quelques pistes de réflexions seront ensuite données pour tenter ... Mot-clés: UE / Non-discrimination / Droit international privé / Citoyenneté européenne / Attribution du nom