Sur l'arrêt Cadman v. Health and Safety Executive (CJCE, 3 octobre 2006, C-17/05) par Gabrielle Portnoï

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Cet arrêt anglais, porté devant la CJCE, démontre que la rémunération sur l’ancienneté sans tenir compte ...

Sur la décision IGEN LTD & OTHERS V. WONG (Royaume Uni, Court of Appeal, [2005] EWCA civ 142) par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... de justification de la part du défendeur, de déclarer que ce dernier a commis un acte de discrimination. Le ...

Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... dans le Traité de Rome un article 13 qui stipule que le conseil « peut prendre les mesures nécessaire en ...

Sur la décision Wisely v. Harrah’s Entertainment Inc. (2004) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... examinant le code vestimentaire dans son ensemble, que le fait d’imposer aux serveuses d’un bar de porter du ...
Mot-clés: vêtement / sexe / emploi

Au sujet de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... ordres nationaux car les juges allemands ne font que rarement référence aux conventions internationales. ...
Mot-clés: race / droit international

Sur un arrêt d’un Oberlandesgericht de Cologne du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... provenant des handicapés. Le tribunal a jugé que l’art. 3§3 GG qui interdit les discriminations en ...

Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.

... qui entourent ce milieu. Pour la comédienne : « Une fois que l’on redescend, de la montagne, nous pouvons raconter ...

Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!

... et de détails qui représentent la capitale. Tandis que le livre consacré au Musée du Louvre est construit de ...

L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique

Soumis le 08/02/2022 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... auquel font écho des grondements électroniques, avant que l’accalmie n’arrive.«  Ce jonglage entre plages de ...