Projet de réforme européenne sur la protection des données personnelles, enjeux français et anglais

... données (Assemblée Nationale, texte adopté n° 888, « petite loi », constitution du 4 octobre 1958, treizième ... (COD). Assemblée Nationale texte adopté n° 888, « petite loi » ,  constitution du 4 octobre 1958, treizième ...

Parasite, un film inclassable :

... possible.                     La scène d’exposition est représentative de l'esprit général du film. ...

LA RESPONSABILITÉ DES PLATEFORMES DE PARTAGE DE CONTENUS ASSURÉE PAR LE REGIME FRANCAIS ET AMERICAIN EN CAS DE VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR

Soumis le 13/07/2023 par Britany Dotson alca dans MBDE / Numérique
... c/ ENEL , aff. 6/64  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:61964CJ000 , consulté le 22 ... , aff. 106/77)  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:61977CJ0106  consulté le 21 ...

LA DIFFICULTÉ LIÉE A LA TITULARITÉ DES BREVETS SUR LES CRÉATIONS REALISÉES INTÉGRALEMENT PAR UNE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Soumis le 07/03/2023 par Britany Dotson alca dans MBDE / Numérique
... 879, 30 juillet 2021, https://artificialinventor.com/wp-content/uploads/2021/08/Thaler-v-Commi... FCA-879.pdf, ... données, considérant 38, https://eur-lex.europa.eu/legal content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:31996L0009&from=FR, consulté ... ?, Open your mind, https://www.alain bensoussan.com/wp-content/uploads/22960419.pdf, consulté le 23 février 2023 ...

Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis

... Act, comprenant le droit de représentation, d’exposition, de reproduction et de distribution au public, [7] ...

Violences sexistes et cinéma au Mexique

... types de violences, dans tous les milieux, de la plus petite à la plus grave, visible et connue. Pour elle:  ...

Menaces, blocages et lobbying, quel avenir pour la copie privée ? Par Suzanne Vergnolle

... M., Libération Mercredi 18 avril 2012, à propos de l'exposition Collect the WWWorld ). Il peut être intéressant ... M., Libération, Mercredi 18 avril 2012, à propos de l'exposition « Collect the WWWorld ». LUEDER T., Working ...

LE PROJET DE LOI RELATIF A L’INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE EN ESPAGNE, par Inès Andréo

... semaine ? Dans ce cas, le projet de loi énonce dans son exposition des motifs que « le plus adéquat sera de ... Sur l’I.V.G. : http://www.avortementivg.com/content/europe/ Commerce international et santé publique ...

Les codes de conduite des entreprises multinationales pharmaceutiques en Allemagne et en France : exemples Bayer AG et Servier.

Soumis le 03/04/2019 par Pascale Mesnige dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... du groupe pharmaceutique Servier : https://servier.com/wp-content/uploads/2018/07/CHARTE_%C3%89THIQUE_2018-...   ... [11] https://servier.com/wp-content/uploads/2018/07/CHARTE_ ÉTHIQUE_2018-VFinale-1.pdf ; ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... machines urbaines" avec l'association Plateau Urbain • Exposition publique : ...