La hardbass
... Son émergence internationale Si elle née il y a environs 20 ans, elle connait une renommée internationale en 2015 ... Mot-clés: musique électronique
Etude comparative au regard des Règles dites “Nelson Mandela” des régimes d’isolement cellulaire aux Etats-Unis et en Europe
... prolongé On décompte aujourd’hui aux Etats-Unis entre 20.000 et 25.000 détenus dans une situation d’isolement ... au moins une heure d’exercice en plein air par jour” (20) . De la même façon, aux Etats -Unis, depuis la ... Sanchez c. France, Requête no 59450/00 (2006), §81. (20) Observatoire international des prisons (OIP),. « ...L’arrêt CJUE Association de médiation sociale du 15 janvier 2014 : de l’effet direct horizontal de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne
... dans un litige opposant des particuliers (voir le point 80 des conclusions de l’avocat général). Les juges de la ...ROYAUME UNI - Commentaire de l’article de Lucinda Miller : “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, par Rebecca HUXFORD
... les avance pour éviter des difficultés de nature politique. Les questions relatives à la compétence de la ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
AT&T Mobility LLC v. Concepcion: l'évolution Outre-Atlantique face àu conservatisme français - Pauline Pietrois-Chabassier
... contrat de consommation: Le point sur l'état du droit". Mémoire Master 2 recherche droit européen et international ... "Arbitrage international et droit de la consommation". Mémoire DESS de droit des affaires Paris 2. Livre vert du ... Mot-clés:
Le droit à l'image des personnes : Analyse de l'articulation des différents droits et obligations encadrant l'exercice de la photographie en droit européen, français et espagnol. Par Erik Tollu
Soumis le 01/07/2012 par Erik Tollu dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des crimes et délits. La Cour d'Appel dans son Arrêt du 20 décembre 2000 relatif à la publication d'images montrant ... http://www.eduscol.education.fr/archives/legamedia/fiches/droit-image.htm ...
ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... la cour d’appel de Paris (CA Paris, 3° ch. B, 20 sept. 2007, SESAM c/ SELAFA) a reconnu que la musique ne ... des droits d’auteurs portant sur un jeu vidéo , Mémoire de Marc Vignoles sous la direction du Professeur ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
Résoudre le conflit entre liberté d’expression et ordre public : Analyse de la Décision n.87 du 22 juin 1966 de la Cour constitutionnelle italienne et de l’affaire Dieudonné
... évoque le fait que la répression de l’extrémisme politique (à travers certains types de propagandes) se ... Lors de son discours annuel du jour de la mémoire, le Président de la République italienne, Giorgio ...L'Expo Peyo
... à l'origine de la « Smurfmania» dans les années 80. On voit donc une autre facette de Peyo : si l'on ne ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
La réforme américaine sur la recherche des preuves électroniques (e-discovery) - par Nora HAMMADOU
... anticipates ») un litige, elle doit suspendre sa politique de rétention habituelle et mettre en place une ... Mot-clés: Vie privée / Production forcée / Preuve électronique / Etats-Unis / Discovery / confidentialité