La responsabilité des comités éthiques en matière de recherche biomédicale : comparaison des systèmes français et anglais.
... (DP : London 1991, Guidelines on Local REC , para 2.11). Depuis la doctrine s’est ralliée au point de vue de ...Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... réalisateur, producteur, scénariste et photographe allemand et par le fils du photographe, Juliano Ribeiro ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
L’évolution de la brevetabilité des méthodes commerciales en droits américain et français par Laure BEDAS
... lors de la décision de la Cour d’Appel de Paris du 10 janvier 2003 que les deux éléments clés pour refuser la ...Et si la «class action» était admise en France ? Regard sur l'arbitrage des class actions aux Etats-Unis après l'arrêt Green Tree Fin. Corp.v. Bazzle, par Jessica Dillon
... des termes contractuels et leur caractère oppressif. Le tribunal arbitral est libre de mettre de côté la clause ...Man, Woman and Human : Venez entendre la voix des Hommes à la Fondation Goodplanet
... du Ciel réalisé par Yann Arthus Bertrand entre 2006 et 2011. Dans cette salle se côtoient 2 écrans au format LCD. ...KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence
... d'hésitations : KT Gorique sera de retour en France le 22 janvier pour un concert à Bobigny, au Canal 93 ! ...A propos de la convergence des modèles juridiques Britanniques et Français : Moteurs, obstacles et opportunité. par Guillaume Prouteau
Soumis le 02/06/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... part, les Cours Françaises ont mis à mal le postulat constitutionnel du monisme et se sont ainsi rapproché ...
A propos de la mise en œuvre de l’article 3 de la Convention européenne de Sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, par Thomas Rapoport
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... la jurisprudence européenne (CEDH Al-Adsani c/ R.U, 21/11/2001), l’interdiction de la torture fait l’objet ...
S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
A propos du cas A propos du cas COPLAND v. UNITED KINGDOM du 03/04/2007 (Cour Européenne des Droits de l’Homme), par Florence Hillion
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... l’entreprise d’après un arrêt de la même cour du 20/11/1991. En effet, l’article L122-14-2 prévoit ...