Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
... blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme (dite Quatrième Directive). Cette directive a été ... Mot-clés: Blanchiment / établissements financiers / obligation de vigilance / bénéficiaire effectif / Etats-Unis / France / Union Européenne
L'application de l'article VII de la Convention de New York de 1958 en France et en Allemagne, par Isabelle Dubois
... compétente du pays dans lequel, ou d’après la loi duquel, la sentence a été rendue », cela peut ...La compétence exclusive de la Cour de justice, une nouvelle brèche dans un droit international déjà fragmenté par Jeanne DUPENDANT
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... la colère, la mélancolie puis la joie et la fierté vers la fin de la pièce - lorsque Lila fait pousser les ...Le concept américain de l'objection, et les raisons de son inexistence en droit français - par Arnaud Thomas
... [8] Federal rules Of Evidence 401 à 403. [9] Un futur projet de loi relatif à un élargissement du rôle du jury populaire ...A propos du Standard of Conduct for Interrogation Under USC §§2340-2340A par Jerôme Marty
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de torture. Cependant, ces cinq techniques – la position dite du spread eagle debout contre un mur, ...
Mot-clés: traitements cruels inhumains ou dégradants / Torture
Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... en scène des groupes de danseurs distincts, prosternés vers le sol, parfois immobiles et parfois martelant le sol. ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
Retour sur ce début de saison 2021-2022
... l'agriculture et de constituer une nation (…). C'est un projet radicalement révolutionnaire et à la fois très ...Pénélope Bagieu et ses Culottées
... espère que son oeuvre puisse constituer une avancée vers une éducation plus paritaire et juste: “Dans la ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner