Sur l'article de S. Friedman, Equality : A new Generation ? par Anne-Laure Renoux

Soumis le 28/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
Sophie Robin-olivier Cet article propose une analyse comparée du droit communautaire et du droit ... à souligner les points forts mais aussi les faiblesses des législations et jurisprudences en matière de lutte ...

Sur un jugement du Tribunal fédéral allemand du 14 juin 2006 par Anne Juvin

Soumis le 28/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... allemand du Travail porte sur le problème de l'égalité des salaires entre actifs ayant la même fonction. Ce ... important dans le monde du travail, dans tous les pays. Des sondages révèlent périodiquement que les femmes sont ...
Mot-clés: sexe / rémunération / Allemagne

Au sujet d'un jugement du Tribunal fédéral allemand du Travail du 26 avril 2006 par Anne Juvin

Soumis le 28/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Travail allemand traite de la discrimination à l'encontre des personnes âgées dans le milieu du travail. En ... serait intéressant d'observer les différents jugements des tribunaux français et allemands sur ce sujet. Lien : ...
Mot-clés: licenciement / Allemagne / âge

Au sujet de l' EMPLOYMENT EQUALITY REGULATION (sexual orientation), Royaume-Uni, 2003 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... les discriminations fondees sur l’orientation sexuelle des salariés ou futurs salariés. Son intérêt réside dans ... novateur et dans la jurisprudence qu'il a suscité. Une analyse de la transposition de la directive 2000/78 en ...

A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... et est régulièrement révisé afin de se conformer aux normes établies par L’Union Européenne. Son intérêt réside dans le fait qu'il contient l'ensemble des définitions ayant trait à la discrimination sexuelle et ...

Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
Sophie Robin-olivier Le traité d'Amsterdam revêt une importance particulière et primaire parce qu'il a donné ... l'orientation sexuelle ». Il est à l'origine notamment des directives 2000/43/CE, 2000/78/CE et 2002/73/CE qui sont ...

Au sujet de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
Sophie Robin-olivier Sur la question des discriminations, il est impensable de ne pas citer les ... car les juges allemands ne font que rarement référence aux conventions internationales. Droit et discriminations ...
Mot-clés: race / droit international

Sur un arrêt d’un Oberlandesgericht de Cologne du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... le voisin était incommodé par les « sons » provenant des handicapés. Le tribunal a jugé que l’art. 3§3 GG qui ... raison d’un handicap n’avait pas été violé ce qu’une partie de la doctrine a contesté. Droit et ...

Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin

Soumis le 26/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Band 165, Springer Verlag, Heidelberg, 2003, S. 79-93) porte sur l’évolution de la jurisprudence du Tribunal ... depuis 1949 jusqu’à nos jours. Il donne un bref aperçu des débats relatifs à l’article 3 de la Loi fondamentale ...
Mot-clés: Constitution / Allemagne

Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.

... insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70. ...