La Traite des Êtres Humains: Approche comparative des mécanismes de prévention sur le plan universel, européen et interne (Espagne) , par Erik Tollu
Soumis le 18/04/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de six mois, renouvelable pour un an, afin de faciliter la recherche d’un emploi légal. Bibliographie ...
A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas
... (les éditeurs et hébergeurs de contenus, les moteurs de recherche, les opérateurs de services de paiement en ligne ...Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE
... ne constitue pas une motivation nécessaire, la recherche technologique fournit un surplus d’arguments: il ... Mot-clés:
L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI
... de propriété intellectuelle en Russie, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois, Paris, ...Chronique de la jurisprudence de la Cour Suprême américaine : la nouvelle majorité originaliste comme aboutissement de l'ébranlement de l'institution judiciaire par le Parti Républicain - Marion Laventurier, Estelle Davrieux, Saskia Lequien, Caroline Gail
... soi-disant plus proches du texte constitutionnel. Cette recherche d’une signification originelle du texte n’est ... Mot-clés: Etats-Unis / Cour Suprême américaine / juges / originalisme / textualisme / interprétation constitutionnelle / Constitution américaine / Pères Fondateurs / majorité républicaine / Parti Républicain / Parti Démocrate / Sénat / Chambre des Représentants / Congrès / jurisprudence / Donald Trump / Joe Biden / droit à l’avortement / Roe v. Wade / Dobbs / Bruen.
A propos de la notion de dommages et intérêts punitifs en droit français et américain, par Albane Pons
Soumis le 03/07/2012 par Albane Pons dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de responsabilité civile » organisés par le Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile/assurance. ...