Commentaire de l'arrêt libéral Flood c/ Times Newspapers Ltd [2012] UKSC11 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet
... parce qu’elle « donnait de la crédibilité à l’histoire » (Lord Scott) et que « sans les noms, ... UKSC 11”, article en date du 21 mars 2012 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ... [2011] UKSC 11” en date 21 Mars 2012 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ...L'Expo Peyo
... le projet de cette exposition est donc là : raconter l'histoire de cet homme à la vie trépidante et à ... de voir des projets inachevés comme Capitain Coky , une histoire de pirates où transparaît toute la détermination ... belles petites figurines dont les enfants raffolent. Une histoire de marketing ? Pas seulement car certaines ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... des publics ? Le TNP de Jean Vilar Brève histoire de Vilar et de son TNP Jean Vilar, né en 1912 à ... par la suite le Festival d’Avignon - trois pièces : L’histoire de Tobie et Sara de Paul Claudel, Richard II de ... Laurent, alors sous-directrice des spectacles et de la musique à la direction générale des Arts et Lettres au ...Les accords de coexistence de marques : l’affaire Apple Corps v. Apple Computer par Stéphanie AJAC
... actuelle ou future ayant pour principal contenu de la musique ou des prestations musicales, quel que soit le moyen, ... future dont le contenu principal est constitué par de la musique »(« any current or future creative work whose ... entre le contenant/support (le logiciel) et le contenu (la musique) peut induire à première vue un risque de ...De la responsabilité du titulaire de connexion en cas de partage illégal de fichier – la Cour constitutionnelle allemande réclame une plus grande sécurité juridique. Par Geoffrey Belony
... en Allemagne s’élève à sept milliards de morceaux de musique ce qui a divisé par deux le volume de son chiffre ... illégale de sa connexion pour partager des fichiers de musique sur une plateforme en ligne. Le requérant ayant fait ... illégal, CNIL et HADOPI : déjà une longue histoire, < http://www.cnil.fr> , 20 septembre 2010. ...Greed is good
Pierre Farge Dès le premier billet de ce blog consacré à l’analyse économique du droit, nous ... comme « la plus grande manipulation financière de l’Histoire »10 pour les montants impliqués, l’autorité de ...L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... doit d’être crédible au nom de sa simple survie. L’Histoire révolutionnaire américaine et française rappelle ... n’est pas un droit “profondément enraciné dans l’histoire et la tradition” des Etats-Unis. Au contraire, il ... 2007) Gaté, Juliette, (Août 2011), c.f. http://libertees.blog.lemonde.fr/2011/08/10/abrogation-implicite-le-port... ...Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... phonographique (IFPI) fait dans son rapport sur la musique digitale au début de l’année 2011 ( ... chargée par une autre de surveiller qu’un morceau de musique que cette dernière commercialisait ne faisait pas ...