L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... les arrêts Elanco v. Mandops (1979) FSR 46 ou Cummins v Bond 1927 1 Ch 167, où l’originalité a été retenue, ... Mot-clés:
L’erreur sur la valeur dans l’arrêt Wood v. Boyton, par Coline Dermersedian
... , Paris, Montchrestien, 2005 FRIER, Bruce W. and WHITE James J., The Modern Law of Contracts , London, Thomson West ..."Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux
... à Ann Bulkey (grande chirurgienne connue sous le nom de James Barry). En se travestissant, Bianca agit sur sa vie ... Mot-clés: Bande-dessinée / féminisme / Zanzim / conte / fantastique / Renaissance / normes / travestissement / homophobie / émancipation féminine / Discrimination / libéralisation
L’étendue des pouvoirs de guerre du Président des Etats-Unis : la question des frappes militaires américaines en Syrie
... https://constitutioncenter.org/blog/did-trump-ordered-missile-strikes-fa... ...Décentralisation des contrôles des concentrations et mécanismes de coopération à la lumière des Règlements (CE) 1/2003 et 139/2004 par Marine Leonardis
Soumis le 21/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... cette décentralisation n’est pas un recul mais un bond en avant vers l’espace juridique européen car il ...
Le droit à la preuve : une étude comparée de la procédure civile allemande et française - Par Gaëtan Klein
... Paris, 1994. b) Articles de doctrine : - Beardsley James, Proof of fact in French Civil Procedure, published by ... Mot-clés: Production forcée / Mesures dinstruction / Expertise / Droit à la preuve / CEDH / Allemagne
A propos de la décision HAMDAN v. RUMSFELD, COUR SUPREME DES ETATS-UNIS, 29 JUIN 2006, par Jérôme Marty
Soumis le 03/06/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... in the War on Terrorism, Novinka Books, 2003. - James P. Sterba, Terrorism and International Justice, Oxford ...
Mot-clés: Terrorisme / Conventions de Genève
La reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères face à l’ordre public et aux lois de police à la lumière de la Convention de New York de 1958 et des législations française et russe.
Soumis le 10/07/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen