Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre

Soumis le 03/11/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... tout. (…) Et si l’amour me fleurit encore un peu avant de s’envoler, et me fait réaliser trois bonnes ... de la ville qui est à l’époque au cœur de l’avant-garde artistique. Elle y découvre notamment Cézanne, ... ne comprend le besoin de voyager, et rejette presque les avant-gardes.   À Paris, elle peint certaines de ses ...

Le droit à l’avortement aux Etats-Unis à travers l’affaire Planned Parenthood of Greater Texas v. Attorney General Gregory Abbott (27 mars 2014)

Soumis le 26/05/2014 par Stephanie Attil dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... aux femmes souhaitant mettre fin à leur grossesse avant le stade de viabilité du foetus. La Cour d’Appel a ... décision, concernant simplement l’application de la loi avant qu’une décision finale soit rendue, qui a fait ... et services au sein d’un même hôpital, et donc de mieux traiter une patiente. La Cour de première instance ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... Paris insolite ? À l’occasion du dernier week-end avant la fermeture du lieu exclusif LA HALLE PAPiN , et en ... de cette démarche. La Friche de la Halle Papin avant sa transformation : ...


Das « Entgelttransparenzgesetz » ou la « loi sur la promotion de la transparence des rémunérations », une avancée juridique conséquente pour l’Allemagne en matière d’égalité salariale.

Soumis le 20/03/2018 par Manon Francois dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... a présenté un projet de loi en 2016, longuement discuté avant l’approbation du Cabinet fédéral le 11 janvier ... Article 4, consultable sur: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32006L0054 

 - Rapport de la ... à l’adresse suivante: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A32014H0124 


 Allemagne ...

L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... de la notion, celles-ci font preuve de flexibilité pour mieux correspondre à l’évolution artistique et ... ce critère à toutes les œuvres de l’esprit, avant d’y apporter une définition. Si le CDPA consacrait ... 1993, p.85)). La conception anglaise semble ici mieux adaptée pour attribuer une protection (chacun jugera ...
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Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... dégradant le climat de travail ». Dans le but de mieux comprendre le phénomène de mobbing en Italie, il sera ... professionnelle causée par ces conditions peu favorables. Avant de commencer toute étude approfondie sur cet arrêt de ... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it     ...

ALLEMAGNE - Accord entre la France et l’Allemagne instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts, par Amany CHAMIEH

... Rome III, portant sur les régimes matrimoniaux et, avant cela, le règlement n° 2201/ 2003 contenant des ... régime matrimonial, ce contrat pouvant être conclu soit avant le mariage, soit pendant le mariage. Le contrat, selon ... époux reste tenu seul des dettes contractées par lui avant et pendant le mariage. Les articles 5 et 6 posent des ...
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Brexit : Impact de l’abrogation de la transposition en droit anglais de la Directive 2008/52/CE sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale.

Soumis le 04/06/2019 par Clara Paul dans MBDE / Justice & Procès
... entre l’UE et le RU. Un accord devra être établi avant le 31 octobre 2019 afin d’éviter un ‘no deal ... la continuité de l’application des règles en vigueur avant le retrait du RU de l’UE aux médiations transfrontalières au sein de l’UE initiées avant ce retrait (The Cross-Border Mediation (EU Directive) ...
Mot-clés: médiation / brexit.

La Protection des Brevets aux Etats-Unis. La Preuve de la Violation – Une Comparaison avec le Mécanisme français de Saisie-Contrefaçon, par Marie Quinio.

... a besoin directement dans les locaux de l’autre partie avant même le début de l’action en justice.   Une ... et, dans ce pays, avec l’adoption de notre constitution. Avant cela, n’importe quel homme pouvait utiliser ... des procès concernant les brevets en France (environ 80%) (Voir Véron & Associés, Statistiques pour 2000-2010). ...

L’obtention forcée d’une preuve de la violation d'un droit de propriété intellectuelle : analyse comparée des droits du défendeur - par Mathilde Heitmann-Taillefer

... intellectuelle ou industrielle, mais également comment mieux protéger les personnes à l’encontre desquelles on ... la saisie-contrefaçon pour l’obtention de la preuve ? Avant de pouvoir faire une comparaison entre le droit ... doit pouvoir justifier d’un intérêt à voir la chose, avant que le juge puisse lui donner l’autorisation de ...