Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais

Soumis le 23/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Empruntons-lui donc le filtre de son regard, avant-gardiste et anticonformiste, pour tenter de mieux ... Miss Loïe Fuller , litographie, 37 x 26,6 cm, Brooklyn, Musée de Brooklyn, 1893 L'hallali sonne à ... arrêt  Franklin-Roosevelt Comptes rendus d'expositions MCEI Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand ...

Secret des affaires et acquisition des preuves à travers l’arrêt Laffitte v. Bridgestone - par Jean-Eric Brin

... ils critiquent le recours de Renault à l’article 411-6 du code pénal concernant les « livraisons ... de confiance dans le cadre de l’espionnage industriel avant de manifester leur intérêt pour le projet de loi ... Espionage Act », North Carolina Law Review, March 2002 (80 N.C. L. Rev. 853) -          Mark A. Lemley, ...

D'un monisme théorique décrit par la Constitution américaine semblable au système français à un dualisme parsemé d'épisodes monistes dans les faits : Commentaire du Restatement (Fourth) of the Foreign Relations Law of the United States

Soumis le 16/07/2020 par Nicole Rychter dans MBDE / Droits internationaux
... en droit américain, à la différence du droit français, avant même de traiter l’effet direct de celles-ci [2] . ... droit international tel que perçu par le juge américain [6] . Le présent billet tentera de démontrer que les ... des principes 308 à 309 du Restatement L’article 6.2 de la Constitution américaine indique la hiérarchie des ...

La pratique des refoulements « à chaud » à Ceuta et Melilla : tension entre maîtrise des frontières et protection des droits de l’homme aux frontières extérieures de l’UE

Soumis le 22/10/2021 par Lucie Gaildraud dans MBDE / Droits internationaux
... mineurs, donnant lieu à l’ouverture d’une enquête [6] . A partir de l’exemple de la situation à Ceuta et ... premier temps, développés en dehors de tout cadre légal avant de faire l’objet d’une consécration législative ... Plein droit, juin 2020, n°125, p.7-10 Imbert Louis, « Refoulements sommaires : La CEDH trace la ...

L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI

... d’en expliquer les caractéristiques générales, avant de nous pencher sur l’affaire en question. L'article ... en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois, Paris, 2003, 6 pages.  BLASQUEZ F, «La jurisprudence russe, une ... d'auteur au profit des créateurs”, dans Reseaux 2001/6, N 110, pp 62-71.  STUMPF A, Droit d'auteur et ...

Les conditions d’accès aux logements sociaux pour les ressortissants d’Etats tiers telles que récemment posées par la région italienne Ligurie à la lumière de la jurisprudence constitutionnelle italienne et européenne

Soumis le 17/05/2018 par Juliette Parisi dans MBDE / Contentieux international public
... italienne a décidé dans son arrêt 94 du 21 mars 2007[6]que bien qu’il existe une compétence législative ... la matière en vertu de ses compétences transversales. Le 6 juin 2017, la région italienne Ligurie a adopté une ... constitutionnelle italienne a fait entrer dès les années 80[12] le droit fondamental à l’habitation dans la ...

La reconnaissance d’un « troisième sexe » par la Cour constitutionnelle fédérale allemande : une avancée considérable vers l’intégration des personnes intersexuelles dans l’ordre juridique

Soumis le 05/04/2018 par Camille Jaegle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... physiologiques, psychologiques et sociales » [6] . En ce qu’il constitue un « fait juridique et social ... du Comité d’éthique allemand (BVerfG, op. cit. , Rn. 6.) – et ce dès son état de projet. En avance sur la ... intersexes en Allemagne (BVerfG, op. cit. , Rn. 7.). Avant la décision du 10 octobre 2017, les juges des ...

L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public

... interviews avec les artistes. C’est une démarche très avant-gardiste qui s’adresse directement aux spectateurs ... soit un lieu familier, un lieu où l'on se sent chez soi. Avant chaque représentation, le public est accueilli en ...            Médiation et recherche universitaire MCEI L’héritage du « théâtre service public » de Jean ...

La recevabilité d'un témoignage sous hypnose en tant que moyen de preuve : approche comparée Etats-Unis / France - par Aurélie VUCHER-BONDET

... une palette de précautions procédurales à suivre avant d’accorder au cas par cas l’admissibilité d’un ... que cela soit avant, pendant ou post-hypnose. 6. Seul l’hypnologue et le sujet doivent être présents ... et hypnose en 2003. L’Information Psychiatrique 2004 ; 80 : 17-24. 3. Puigelier, Catherine, JCP G Semaine Juridique ...

“El Rincon de Jesus”: l'affirmation historique de la légalité des réseaux Peer-to-peer en droit espagnol

... des œuvres protégées par le droit d'auteur . Avant l’adoption de l'Avant-projet de Réforme de la Loi de ... 149/2010 du 22 avril 2010 du Tribunal de Commerce n°6 de Barcelone  qui affirment que cette activité ne porte ... 3 novembre 2008 -        Tribunal de Commerce n°6 de Barcelone, 149/2010, 22 avril 2010 -        ...