Le concept de "l'école des fans" a-t-il valeur d'œuvre ? - A propos d'un arrêt du Bundesgerichtshof par Kian TAWADJOH

... non protégée. Dans un arrêt du TGI de Paris du 3 janvier 2006 relatif à une émission diffusée sur France 2 ...

La personne morale, forteresse des personnes physiques ?

Soumis le 30/03/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... . KINDLE EDITIONS, Piercing the corporate veil : Federal Court of Appeals Decisions. Litigator Series. 2011.  PAOLO ... ». [8] House of Lords, Salomon v Salomon, 1897 . [9] Court of Appeal of England and Wales , Atlas Maritime Co SA v Avalon Maritime Ltd, 1991; United States Court of Appeals, Thrift drug case , 11/12/1997. [10] M. ...

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... une si belle atmosphère pour un spectacle relativement court (1h20) est un autre défi remporté haut la main par la ...

Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT

Soumis le 26/01/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... dans la loi générale sur l’égalité de traitement du 18 août 2006, qui couvrent tous les motifs discriminatoires ... communautaire au droit interne, Droits fondamentaux n°2, janvier-décembre 2002, p.47-62 - C. Aubin, B. Joly, De ...

Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995

... le format. Une heure et vingt-cinq minutes, beaucoup trop court pour se permettre de prendre son temps pour développer ...
Mot-clés: Ghost in a shell

L'inversion de la charge de la preuve en matière pénale : à propos de l'article 6 du décret-loi italien n° 231/2001, par Christelle Miart

... chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 15 janvier 2008 (n° de pourvoi : 80800), au sujet d’homicide ...

L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.

Soumis le 16/03/2012 par Louis Maillard dans MBDE / Contentieux international public
... Nonobstant, l’arrêt Paksas c/ Littuanie (CEDH, 6 janvier 2011, Paksas c/ Littuanie , Req. n° 34932/04, § ...   § 47). Dans l’arrêt Paksas c/ Lituanie (CEDH, 6 janvier 2011, Paksas c/ Lituanie, Req. n° 34932/04), la ... 2009, Tsonyo Tsonev c/ Bulgarie , n o  33726/03. CEDH, 6 janvier 2011, Paksas c/ Lituanie, Req. n° 34932/04. ...

Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais par Laura DORSTTER

... man who broke the bank in Monte Carlo » était trop court pour être protégé (la protection n’est accordée ...

Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.

... tout se croiser la question nationale chilienne de  No  (2012), le portrait de femme de  Jackie  (2017) et le ... performance témoigne bien que la danse est un moyen de court-circuiter la fin narrative et donc utilitaire de la ...