... que si l’évolution respective de l’originalité
anglaise et française permet de remplir cette fonction avec ... tant en France qu’au Royaume-Uni. L’interprétation
anglaise de l’originality repose sur deux conditions. La ... aura longue vie a le mérite d’expliciter la conception
anglaise qui tient (tenait?) moins à l’apport créatif ...
Mot-clés:
... après tout celle qui refléterait au mieux la société
anglaise, sa réalité et ses besoins ? A l’étonnement ... aurait été de ne se fier qu’à la seule version
anglaise de la directive. Il serait ardu pour un juge de ... dans sa totalité. Dans ses traductions française et
anglaise, la directive avait assimilé les deux notions ...
... exclusif de la compétence du juge élu. La doctrine tant
anglaise que française a crié au même risque de forum ... Gasser. Tant la doctrine française que la doctrine
anglaise ont signalé le risque de forum shopping suscité ... MBDE L’arrêt Gasser, ou la réunion des inquiétudes
franco-anglaises quant à l’efficacité des clauses ...
... aspirations et ses futurs développements. Au niveau de la
comparaison, le fait que le droit africain ait été ... France avec ses anciennes colonies africaines. De plus, la
comparaison peut s’étendre à l’opposition entre droits ... L’Afrique Common Law correspond aux pays où la langue
anglaise ainsi que les principes de Common Law et d’Equity ...
... ) Si en terme d’échanges économiques l’entente
Franco-Américaine semble être optimale, il n’en va pas de ... premier temps le contexte ayant donné lieu aux tensions
franco-américaines quant à l’exercice extraterritorial de ... en terme de coopération judiciaire internationale
franco-américaine. Les prémices d’un conflit juridique 1. ...
... L’essentiel de la
comparaison entre la France, ou plutôt l’Union ... peu perceptibles La
comparaison entre les systèmes européen et américain ... Au premier abord, la
comparaison semble simple. Ces deux systèmes bancaires sont ...
... lier indéniablement un suspect à ce crime. La décision
anglaise R v Doheny and Adams (1997) (1 Cr App R 369) a eu un ... Dans le domaine de la preuve d’expert, la décision
anglaise R v Doheny and Adams (1997) (1 Cr App R 369) a eu un ... ADN. La preuve apportée par l’expert consiste en une
comparaison entre l’ADN de la trace trouvée sur le lieu du ...
... les juristes français critiquent vivement la conception
anglaise d'« originality », la considérant bien trop ... apparaît que le seuil d'originalité imposé par la loi
anglaise est bien plus bas que celui imposé que les ... de King's College à Londres, défendent la position
anglaise: selon eux, dégager des critères objectifs à ...
... de réciprocité. Des changements dans la législation
anglaise sont donc nécessaires. La loi de 2019 abroge la ... cette situation à celle qui demeurera en France. Cette
comparaison offrira une analyse intéressante des ... 45 et 46 du règlement Bruxelles I bis. La disposition
anglaise qui prévoyait cette réciprocité entre les Etats ...
... sexuel a été considéré par la jurisprudence
anglaise comme une discrimination directe au regard de la loi
anglaise ‘Sexual Discrimination Act’ de 1975. Cet arrêt présente un intérêt pour la
comparaison avec les différentes directives communautaires ...
