Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.
... Lempicka seront construits ainsi, à savoir, en arrière plan, une vue urbaine comme symbole de la mondanité, d'un ... géométriques qui rappellent le cubisme. Et, en premier plan, un ou des corps sexualisés où la femme est ...Une illustration de la complexification de la législation en matière de droit d'asile : selon la CJUE, les demandeurs d'asile homosexuels peuvent constituer un groupe social spécifique
Soumis le 06/06/2014 par Sarah Kolf dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... assez similaires ont cependant été adoptées sur le plan institutionnel. Des établissement publics spécifiques ... Etats membres. Ceux-ci ont tout d'abord coopéré sur un plan intergouvernemental pour établir des solutions ... ce texte international. Là où justement, sur le plan universel, aucune interprétation centralisée et ...
Mot-clés: Union Européenne / réfugiés / orientation sexuelle / Irlande / France / droit d'asile / Cour de justice de l'Union Européenne / convention de Genève / Allemagne
Les véhicules intelligents : l'avènement du partage des titres de propriété industrielle ? Commentaire de la publication de Jess Krompier : Safety First : The Case for Mandatory Data Sharing as a Federal Safety Standard for Self-Driving Cars, 2017
... L’industrie automobile occupe une place de premier plan dans le monde du droit de la propriété industrielle. ... s’accordent sur la nécessité de mettre en place un plan d’action coordonné. En effet, seulement un mois ...ROYAUME UNI - L’arrêt Lonsdale : illustration de la difficulté de transposition et d’interprétation des textes communautaires, par Sophie MEIS
... fondements nécessaires à leur compréhension. Dans son plan d’action, la Commission cite d’ailleurs le problème ... 1993 SI 1993/3053 Un droit européen plus cohérent : un plan d’action par la Commission Européenne, 2003 Ouvrages ... Law of agency de Richard Stone (Cavendish Publishing) 1996 Plan d’Action sur le droit européen des contrats de Astrid ...A propos de la place conférée à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales par les ordres juridiques français et allemand, par Johann BERMAN
Soumis le 03/06/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... souhaitent préserver leur marge de manœuvre. La sauvegarde de la souveraineté de la France, tirée du ... de la place conférée à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés ...
Le dénuement du travailleur chilien dans la revendication et la défense de ses intérêts, par Laura Sauvain Hovnanian
... étudiée, il est nécessaire de « sonder l’arrière plan culturel du discours juridique » (Professeur Legrand). ... par un droit de grève extrêmement restrictif. Le Plan Laboral de 1978 (Decreto- Ley N°2756) a mis en lien ... l’entérinement du régime de déclaration par le Plan Laboral de 1978 (avant un syndicat ne pouvait être ...Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un élément de preuve en matière pénale (France, Allemagne, Angleterre) - par Alexandre CASANOVA
... d’une preuve transmissible sur le plan européen dans le procès pénal. Il s’agit ainsi ... en raison de l’applicabilité de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés ... Mot-clés: Union Européenne / Transmission transfrontalière / Royaume-Uni / Procès pénal / Loyauté / Hearsay / CEDH / Allemagne