La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.

... sur l’état de la copie ainsi que de documents d’archives fonctionnant comme un commentaire historique et ... sont également assurées par une numérisation d’archives des différentes cinémathèques. En effet, la ... de certaines copies, sur l’existence de bonus d’archives qui pourraient enrichir la compréhension ...

Les différents taux de TVA applicables à la presse en ligne et aux livres électroniques en France et en Allemagne, par Adrien Besson

... moins favorable.   Dans le «  Koalitionsvertrag  » du nouveau gouvernement allemand est inscrit l'engagement ... du 01/I/12, augmentés un temps à 7% puis diminués à nouveau au niveau de 5.5%). Cette première initiative, ...

La force probante des signatures électroniques : Etude comparée du droit français et du droit américain - par Mélinda E. BOISSON

... et américaine. Il s’agira d’évaluer la portée de ce nouveau statut, accordé à la signature électronique, par ... et d’évaluer les effets sur la force probante de ce nouveau statut accordé à la signature électronique. Le ...

ESPAGNE - L’indemnisation du dommage contractuel causé par dol en droits français et espagnol : la jurisprudence au service du rapprochement des droits, par Aude MERCIER

... du 5 mars 1963, qui nous permet de faire ressortir à nouveau les points communs entre ces deux droits et même de ...

Commentaire de la décision „Webseitenanzeige“, Bundesgerichtshof, 24 février 2011, par Marine Milochau

... à fait importante, d’autant que la BGH utilise ici un nouveau critère dans son raisonnement, le critère de ... dynamische Dokumentengenerierung », le 22 avril 2010, un nouveau critère dans le contrôle de la brevabilité des ... médicales. La Cour estima qu'il n'y avait ni caractère nouveau, ni caractère technique, mais se limita à la ...

Deux grands noms de la chaussure française devant les tribunaux pour une couleur de semelle, par Ophélie Garnier

... d’autres industries (cf. décision commentée p.451). De nouveau peut être notée la volonté du tribunal de situer ... commentée p. 453). Le tribunal  fédéral fait de nouveau référence à la jurisprudence Qualitex et note que ...  la couleur de celles-ci affecte leur prix de vente. De nouveau, on peut s’interroger sur l’importance à ...

L’immunité de témoignage des journalistes : remarques en droit comparé à partir du droit allemand - par Bénédicte DOUBLIEZ

... sources. L’extension de ce droit nécessite toutefois un nouveau fondement (A). Or, les autres exceptions légales à ... le droit de refuser de témoigner trouve sa limite au nouveau § 53 II 2 StPO. La loi distingue la protection des ... c/ Royaume-Uni », Légipresse n° 132.III., pp. 70-80 Francillon Jacques, « Le secret professionnel des ...

L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon

... scène a choisi de mettre le Japon à l’honneur dans son nouveau spectacle, grâce à son intrigue et à ses codes. ... Dans un milieu qui a souffert de la crise sanitaire, le nouveau spectacle de la renommée troupe multiculturelle, ...

La médiation à destination du jeune public

... perçus comme des personnes à part entière. Ce nouveau regard porté sur les plus jeunes se retrouve ... les fleurs préférées de sa mère, ce qui va rendre de nouveau heureux son père. En ce qui concerne l’adaptation ...

Le consentement, par Vanessa Springora

... avec Gabriel Matzneff. Son récit débute dans les années 80, V. est une jeune fille qui “attend l’amour d’un ... satisfaire ses fantasmes et servir d'héroine pour son nouveau roman. Comme les précédentes et commes les ...