Le Petit Prince expliqué aux adultes
... cela arrivera quoi que l’on fasse, on a aucun pouvoir sur ce phénomène. C’est la fin de la journée et ... admirés ? Le prince partit sans même lui accorder un second regard. Cette brève rencontre est une sorte de ... est invisible pour les yeux”. Ce qui est le plus important, ce n’est pas l’argent ou les biens que nous ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
Commentaire de l'arrêté du Gouvernement de la Fédération de Russie № 829 du 14 octobre 2010 relatif à la rémunération pour copie privée des phonogrammes et d’œuvres audiovisuelles, par Olga Tokareva
Soumis le 17/04/2011 par Olga Tokareva dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... entendu régler les aspects pratiques de la rémunération pour copie privée. La rémunération pour copie privée est ... il y a les consommateurs pour qui il s’agit de pouvoir librement bénéficier des œuvres régulièrement ... des droits d'auteurs en Russie), ainsi que d’une source de financement dans la sphère de droits d’auteurs. ...
L’élection des membres du conseil d’administration à la majorité absolue : analyse comparée des récentes évolutions du droit du Delaware
... d’abord étudié (I) ; l’analyse portera dans un second temps sur l’impact très limité des nouvelles ... des administrateurs serait certainement une moindre source de mécontentement des actionnaires si les élections ... sont presque constamment réélus. En 2013, plus de 80% des sociétés du S&P 500 avaient institué un système ...Les dispositions légales contre le contournement des mesures techniques pour la protection du droit d’auteur en France et aux Etats-Unis par Isabelle WHITTAKER
... que les deux pays ont adopté une approche différente pour résoudre ces nouveaux problèmes et trouver un ... élément clé dans l’avancée technologique, et il est important de permettre aux sociétés de se servir des ... Property, Nard, Barnes, Madison, Aspen publishers, Second Edition Electronic Commerce, Mann, Aspen Publishers, ... Mot-clés:
Chronique de la jurisprudence de la Cour Suprême américaine : la nouvelle majorité originaliste comme aboutissement de l'ébranlement de l'institution judiciaire par le Parti Républicain - Marion Laventurier, Estelle Davrieux, Saskia Lequien, Caroline Gail
... au sein de la Cour suprême a toujours été un enjeu important du mandat présidentiel aux Etats-Unis en raison du pouvoir immense conféré à celle-ci par la Constitution. ... un rouage bien plus complexe qui, lui-même, est à la source de la composition actuelle de la Cour. En effet, la ... Mot-clés: Etats-Unis / Cour Suprême américaine / juges / originalisme / textualisme / interprétation constitutionnelle / Constitution américaine / Pères Fondateurs / majorité républicaine / Parti Républicain / Parti Démocrate / Sénat / Chambre des Représentants / Congrès / jurisprudence / Donald Trump / Joe Biden / droit à l’avortement / Roe v. Wade / Dobbs / Bruen.
Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... connexion WIFI lorsque celle-ci est utilisée par un tiers pour commettre sur Internet des actes violant le droit ... « En 2011, les gouvernements ont le pouvoir d’inverser la tendance en matière de lutte contre ... au début de l’année 2011 ( http://www.ifpi.org/content/section_resources/dmr2011.html ). ...