La coopération des Etats dans la recherche de la vérité sur l’attentat terroriste contre Rafic Hariri : entre tradition et innovation - par Anne-Sophie Leclerc
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... de voyage, logement et nourritures pour des raisons professionnelles. [4] La grande nouveauté de la directive, ... travailleurs éloignés de leur domicile pour des raisons professionnelles » ne sont pas considérées comme ...Procédures et restrictions applicables à l’exportation d’un bien qui revêt une importance particulière pour la culture française ou italienne
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... à l’emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les conditions de travail (JO L 269, p. ... ou de l’orientation sexuelle parce que des exigences professionnelles liées à la nature du travail ou aux ... Mot-clés: directive communautaire / Allemagne
La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT
... d’une Marque », 2006, http://carollejuristentic.over-blog.com/article-1766520-6.html#anchorCom... ). Etant donné ... Lermet, 2006 Site Internet: http://carolejuristentic.over-blog.com « Mémoire: la Distinctivité de La Marque: Etude ...Les limites du droit de rétractation, moyen de protection principal du droit de la consommation
... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog, Dr. Maximilian Greger, 10 juillet 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ [vii] « ... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog.de, Dr. Maximilian Greger, 10. Juli 2017, ...Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen
... beaucoup moins enclins à utiliser ces outils, et peu d’expériences ont été réalisées pour l’instant en ... et secours prédictifs, 22 Juillet 2019, https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02190585 ) TEXTES OFFICIELS: ...La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... les pressions exercées par le géant américain : rencontres avec les ministres espagnols de la Culture et de ... les secrétaires d’Etat rattachés à ces ministères, rencontres avec les Fournisseurs d’Accès à Internet ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138
« The Bold Type » : les séries féministes intéressent-elles les hommes ?
... mode ». Vidéo Prime « Les aventures personnelles et professionnelles de Jane, Kat, et Sutton, trois amies ... Mot-clés: féminisme / égalité homme-femme / égalité salariale entre hommes et femmes / divertissement / séries