La nature dans le cinéma de Terrence Malick
... en opposition la nature avec les hommes ? Et plus encore, comment est montrée cette nature et quelle est sa fonction ? ... Mot-clés: #TerrenceMalick #nature
ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de notre société moderne ? En d’autres termes : comment qualifier juridiquement le jeu vidéo ? La question ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
FEDERATION DE RUSSIE - Le particularisme des types de nullité en droit russe des contrats en comparaison avec le droit français (Commentaire de l’article 166 du Code civil de Fédération de Russie) , par Agnija CHAMONINA
... réforme de la prescription de la loi du 17 juillet 2008. Comment peut-on approcher ces deux systèmes de droit pour ...Sur l'affaire Karmann :discrimination à raison de l’âge et protection des salariés contre le licenciement en Allemagne, par Monika Breitkopf
... de la décision du tribunal d’Osnabrück permet de voir comment les juges ont procédé à l’interprétation du droit national et comment ils ont mis en œuvre le droit communautaire. Le ... Mot-clés: licenciement / âge
L’obtention forcée d’une preuve de la violation d'un droit de propriété intellectuelle : analyse comparée des droits du défendeur - par Mathilde Heitmann-Taillefer
... étant toujours d’actualité, on peut alors se demander comment des systèmes aussi différents peuvent cohabiter sur ... intellectuelle ou industrielle, mais également comment mieux protéger les personnes à l’encontre ...Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... qui nous dépasse, sur laquelle nos moyens sont limités, comment agir et aider de notre manière le plus efficacement ... les rêveurs” qui nous a beaucoup parlé et plu : “Comment s’en sortir sans sortir ? Lire des livres ... de France Culture sur Bachelard, qui explique comment la rêverie peut nous aider à mieux vivre le ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation
L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh
... de la procédure devant une autre institution. Comment est-il possible dans cette situation de conserver ... La question qui se pose est la même qu’Outre Manche : comment balancer le devoir de confidentialité avec la ... Mot-clés: confidentialité / Arbitrage international
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... américaine. Deux questions se posent alors : Comment nait le droit d'auteur dans le cadre d'une œuvre ... à une autre personne ( Childress v. Taylor , 945 F.2d 500, 507 (2nd Cir.1991) ) Ceci est l'exemple de la ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
Commentaire de l'article de M. Palombino " sur l' efficacité des arrêts de la Cour Européenne des Droits de l'Homme dans l’ordre juridique francais et allemand; par Adel Labadi
Soumis le 16/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... donc intéressant de se pencher sur la question de savoir comment les juges nationaux appliquent la CESDH et la ... condamné. Dans un second temps, il s’agira d’analyser comment les arrêts de condamnation de la CEDH se sont ...
L'impact des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit national français, illustration par l'affaire Mennesson contre France (CourEDH 26 juin 2014, requête 65192/11), par Victoria Poncelet
Soumis le 06/03/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... lorsqu’ils reviennent sur le territoire français et comment une décision de la CourEDH peut influencer le droit national. Comment l'affaire Mennesson c. France a t-elle poussé la ...
Mot-clés: GPA / gestation pour autrui / France / filiation / Cour européenne des droits de l'homme / Allemagne