La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT
... d’une Marque », 2006, http://carollejuristentic.over-blog.com/article-1766520-6.html#anchorCom... ). Etant donné ... Lermet, 2006 Site Internet: http://carolejuristentic.over-blog.com « Mémoire: la Distinctivité de La Marque: Etude ...ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... la musique, des arts figuratifs, de l’architecture, du théâtre et de la cinématographie, quel que soit son mode ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
Les limites du droit de rétractation, moyen de protection principal du droit de la consommation
... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog, Dr. Maximilian Greger, 10 juillet 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ [vii] « ... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog.de, Dr. Maximilian Greger, 10. Juli 2017, ...Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... Ayant écrit 66 romans, 154 nouvelles et 20 pièces de théâtre, et étant l’auteure la plus traduite au monde et ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
Etat d´urgence/ Etat d´exception/ Lutte contre le terrorisme en Espagne
Margod De montfort MBDE 2016-2017 Blog droits fondamentaux Etat d’urgence/ état ...L’Immigration Act 2016 : une fragilisation supplémentaire du statut de migrant au Royaume-Uni - par Samuel Frédéric Agbale et Agathe Boureau
... souple. En France, la ville de Calais est le théâtre emblématique de cette situation. Les migrants ...Greed is good
Pierre Farge Dès le premier billet de ce blog consacré à l’analyse économique du droit, nous ...A propos des problèmes de droit international liés à l'octroi de la nationalité russe à des ressortissants géorgiens, par Marc Atger
Soumis le 12/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Républiques Socialistes Soviétiques (URSS) a été le théâtre de nombreuses revendications territoriales. C'est ...
Nullité de la preuve obtenue par l’emploi de méthodes coercitives lors d’un interrogatoire en France et en Allemagne – par Lucie Ménard
... par les autorités publiques peuvent être le théâtre d’abus. Violence, chantage, menace, mensonge, ... Mot-clés: Silence / Interrogatoire / Droit de ne pas contribuer à sa propre incrimination / Aveu / Allemagne
Le rôle du juge dans l'administration de la preuve civile : l'exemple des mesures d'instruction en France et en Russie - par Anne-Sophie MASSON
... et en Russie. La Russie fut dans les années 1990 le théâtre de réformes économiques, politiques et juridiques ... Mot-clés: