La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... exacte du folklore » (C. Colombet, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Paris, Dalloz, ... droits d'auteur est envisageable (P-Y Gautier, Propriété littéraire et artistique, Paris, Presse Universitaire de ... donc à soulever uniquement dans les cas de créations « contemporaines » (A.P Sergeev, Avtorskoe pravo Rossij (le ...

L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique

Soumis le 08/02/2022 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... inaugure un programme artistique dédié aux nouvelles écritures et expériences immersives. Dans la société ...

LE DROIT D’AUTEUR DANS LES RÉGIMES SOCIALISTES ET CAPITALISTES : L’exemple historique de l’Ex-République Démocratique Allemande à travers la lecture d’un manuel sur le droit d’auteur de l’ex RDA par Elisabeth WALCKENAER

... chute du mur de Berlin et la Réunification est encore d’actualité parce qu’elle reste gravée dans la mémoire ... est de nourrir la culture communiste : « la création littéraire et artistique dans le socialisme ne peut être définie que comme la création littéraire et artistique par responsabilité pour le ...

Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER

... de la Commission du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique. Toutefois, face aux enjeux ... oeuvres orphelines du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) a expressément écarté la ... légitimes de l'auteur ». BIBLIOGRAPHIE: - “Propriété littéraire et artistique”, 6e édition, de Pierre-Yves ...

Fin de vie : encore une décision de la Cour européenne des droits de l’Homme - CEDH, 27 juin 2017, Charles Gard et a. c. Royaume-Uni

Soumis le 16/09/2017 par Vincent Tessier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... ont une résonnance particulière pour quiconque suit l’actualité juridique et médicale de ces quinze dernières ... ont une résonnance particulière pour quiconque suit l’actualité juridique et médicale de ces quinze dernières ...

L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot

Soumis le 25/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... (selon l’INSEE). Ces chiffres illustrent à la fois l’actualité du problème de l’inégalité salariale hommes ... femmes. Ces quelques exemples récents témoignent de l’actualité et de l’intérêt porté à la question de ...
Mot-clés: sexe / rémunération / Etats-Unis

La détention provisoire à travers l’application nationale du droit découlant de la CEDH et de la CIDH, par Hélène carré

... La détention préventive est devenu un sujet d’actualité en France après l’affaire Outreau et en ... l’Argentine. La détention provisoire est un sujet d’actualité dans le monde entier car le sentiment ...

Atteintes au droit d’auteur sur internet : le casse-tête juridique du streaming par Mélisande GUILLERM

... 2009 relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet ), c’est la pratique ... 2009 relative à la Protection Pénale de la Propriété Littéraire et Artistique sur Internet. -          ...

Commentaire de l’arrêt SIGA Technologies Inc. v. PharmAthene Inc. : la bonne foi dans les négociations précontractuelles, par Isabelle LU

Soumis le 06/06/2016 par Isabelle Lu dans MBDE / Droit des Affaires
... PharmAthene Inc. , 67 A.3d 330 (Del. 2013) présente l’actualité du thème et l’intérêt que portent les ... de bonne foi. [2] A cet effet, la question reste d’actualité, l’arrêt SIGA Technologies Inc. v. PharmAthene ...

Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)

... pièce quotidiennement pour rester au plus près de l’actualité et des nouveautés. Nous avons devant nous une ... du monde. Comment peut-on regarder les horreurs de l’actualité puis continuer à vivre notre quotidien dans une ... la forme que peut prendre le bonheur lorsque l’actualité est si noire et la réalité sociale si pesante.  ...