"Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux
... masculin, en n’en repérant que seize cas sur plus de trois cent au total. Bianca s’étonne lorsqu’elle ... Mot-clés: Bande-dessinée / féminisme / Zanzim / conte / fantastique / Renaissance / normes / travestissement / homophobie / émancipation féminine / Discrimination / libéralisation
Le projet de réforme organique du régime de la crise d'entreprise et de l'insolvabilité en droit italien : les enjeux du régime du curateur de faillite et du commissaire judiciaire - Leila Haye
... dépendent de la mission qui lui est confiée. Il existe trois types de missions : une mission de surveillance en cas ...La demande d’avis consultatif sur l’obligation de ne pas contribuer au réchauffement climatique que les Palaos veulent proposer à l’Assemblée générale.
... ou, si celui-ci ne peut être atteint, à la majorité des trois quarts (Accord instituant l’OMC, art. IX:2 ; Footer, ...L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca
... le barème d’indemnité obligatoire était compris entre trois mois et quinze mois de salaires pour le salarié ... Mot-clés: licenciement / Jobs Act
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Les propositions respectives se laissent catégoriser en trois modèles… (6) Premier modèle : les auteurs qui ...
Les « accomodements raisonnables » pour l’emploi des personnes handicapés (Cour suprême du Canada, O’Malley v. Simpson Sears Ltd., 1985), par Pauline Halpern
... de répondre à cette exigence dans un délai de trois ans après le moment où elles deviennent assujetties ...Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... La loi fut promulguée le 29 octobre 2010, c'est-à-dire trois jours seulement après la décision de la Cour ...L’opération chirurgicale de conversion sexuelle en France et en Italie au regard des arrêts Garçon et Nicot c. France et S. V. c. Italie de la CEDH. Léo ADRIANI
... siècle (adoptée le 12 octobre 2016). Celle-ci insère trois nouveaux articles dans le code civil (les articles ... Mot-clés: transgenre / article 8 CEDH / convention européenne de sauvegarde des droits de lhomme et des libertés fondamentales / état civil / changement de sexe / mention du sexe / traitement stérilisant / Vie privée / intégrité physique / CEDH / Garçon et Nicot c. France / S. V. c. Italie / opération chirurgicale de conversion sexuelle
De l'effectivité de la mise en œuvre de l'interdiction de la torture: analyse comparée des mécanismes de prévention universel, européen et interne (Royaume-Uni), par Kadija Zaïne
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... rapporteur spécial a été prolongé pour une période de trois ans par le Conseil des Droits de l'Homme en juin 2008 ...
Le juge et l’arbitre à l’échelle internationale : je t’aime, moi non plus ? Par Marine Leonardis
Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... impair (art.1453 NCPC). Le droit allemand, lui, désigne trois arbitres (§ 1034 I ZPO). Notons que le droit espagnol, ...