La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
Mot-clés:
Le rejet du transfert de propriété « Solo consensu » en droit espagnol - Une spécificité ibérique ou un retour à la solution napoléonienne ? par Sophie Michel
... (« Revista de Derecho Patrimonial » núm. 14/2005 1 Parte Comentario Editorial Aranzadi, SA, Pamplona. 2005) ce ...Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile
... aux chaines d’approvisionnement. BIBLIOGRAPHIE : 1 ITC Team, « L’industrie du textile et de ...L’article 37 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989 : position américaine et française, par Louise Balsan
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... be tried as adults ? – Christine Watkins, 2008 page 7 à 58. Chapitre 5 : life without parole should be ...
Il diritto penale del nemico?
... nemici del diritto penale , in L'Indice penale, 2007 fasc. 1, pp. 51 – 63. PAGLIARO, A., "Diritto penale del nemico": ... Le logiche del controllo , in L'Indice penale , 2006 fasc. 1, pp. 181 – 227. ZUMPANI, F., Critica del diritto penale ...A propos de l’encadrement juridique des cookies et des autres formes de tracking sur internet en droit anglais et en droit français , par Chloe deydier
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Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Procedure, http://tmep.uspto.gov/RDMS/mashup/html/page/manual/TMEP/Oct2012/TMEP-900... Rapports droit interne ...
La compétence exclusive de la Cour de justice, une nouvelle brèche dans un droit international déjà fragmenté par Jeanne DUPENDANT
... classer l’affaire de l’usine de MOX. Bibliographie 1) Conventions • Convention de Vienne sur le droit des ... Gemeinschaft, Baden-Baden: Nomos, 2003, 6e éd., tome 1 4) Articles • LAVRANOS Nikolaos, Der ...La Communication Decency Act, (Loi sur la décence dans les communications) : une tentative efficace de protéger les mineurs du contenu préjudiciable sur l’Internet aux Etats-Unis ?, par Maelys Herbere
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... contraire aux dispositions prévues A l’article R 645-1 du Code Pénal Français relatives à l’exhibition en ...