Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... annoncé que la cathédrale serait à nouveau ouverte au public pour les JO 2024. Cette date conditionne donc un ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
A propos de la fragmentation du droit international : un regard sur le principe de précaution en droit de la mer, par Fanny JOYEAU.
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Revue Générale de Droit International Public, 1999, pp.631. ●MARTINEAU Anne-Charlotte, La ...
Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques
... the Subjectivity Objectivity Question (2008), Georgetown Public Law and Legal Theory Research Paper No. 12-167, 11, ...L'euthanasie en France et en Belgique ou la nécessité d'un encadrement européen, par Victoria Poncelet
Soumis le 21/05/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... suivre son avancement. Néanmoins on note dans l’espace public la volonté d’une réforme, d’une avancée sur ce ...
Etude comparative du Due Process et du Droit au Procès Equitable : le droit à l’assistance juridique, outil d’une protection accrue du justiciable par Charlotte Leduey
... Taking Out the Adversary : The Assault on Progressive Public-Interest Lawyers, California Law Revue, 2003. Pascal ... Mot-clés: Avocat / Due Process / droit au procès équitable / aide juridique / assistance juridique / aide juridictionnelle
A Propos de l’obligation du Sénégal d’extrader ou de poursuivre Hissène Habré, par Fanny JOYEAU.
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... P., Aut dedere aut iudicare, Max Planck Encyclopedia of Public International law ( www.mpepil.com ) Rapports droit ...
Mot-clés:
Etude de l’encadrement juridique du « mobbing » ou « harcèlement » en droit italien et en droit français à partir de la décision de la Cour de cassation italienne du 15 février 2016
... https://www.legifrance.gouv.fr/ https://www.service-public.fr/ http://www.senat.fr/ ...Le rejet du transfert de propriété « Solo consensu » en droit espagnol - Une spécificité ibérique ou un retour à la solution napoléonienne ? par Sophie Michel
... S’agissant du premier contrat enregistré au registre public (traditio instrumental), malgré son caractère non ...La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... Consulté le 20 avril 2019. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31451 . « Tout savoir sur ...