Appropriation culturelle et dérive québécoise : le cas SLAV
... d’une crise. Ce qui est important, c’est d’écouter. Quand les gens ont mal, si on méprise leur expression et si ...Commentaire de l’étude de Jean-Luc Piotraut : An Author’s Rights-Cased Copyright Law : The Fairness And Morality Of French And American Law Compared par Benjamin GOLDENBERG
... pense rarement aux protections qu’il va recevoir quand il entame son processus créatif. L’importance de ... d’une œuvre collective, peut faire l’objet de litige. Quand une cour américaine ou française décide qui est, ou ... soit fixée sous une forme tangible. Une œuvre est fixée quand elle est incorporée dans une copie ou un ...L'absence d'harmonisation du droit sur les offres publiques d'acquisition par la directive 2004/25 au travers des exemples français et anglais.
Soumis le 25/04/2013 par Margot Derumaux dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... cela s'avère parfois rendre l'harmonisation impossible, quand bien même les Etats Membres ont leur mot à dire sur ... termes de l'article, est incluse sous cette disposition, quand bien même elle serait dans l'intérêt de la société ... minister (équivalent d'un ministre ou secrétaire d'Etat) quand bien même indirectement. Ainsi, même si les ...
Mot-clés: Offre Publique d'Acquisition / Harmonisation européenne
QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation commise par Times Now : une illustration de la distinction entre dommages-intérêts compensatoires et dommages-intérêts punitifs
... dommage , p. 12 ( http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2014/07/06-45-LAM-NS.pdf ) ... LAM, synthèse ( http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2014/07/06-45-LAM-NS.pdf ) Fridman, On Torts ... ) Théorie du droit MBDE QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation ... Mot-clés: Amende / barême / dommages-intérêts compensatoires / dommages-intérêts exemplaires / dommages-intérêts punitifs / faute / punition / réparation
Les réformes constitutionnelles mexicaines en matière d’amparo et des droits de l’Homme publiées le 6 et 10 juin 2011: analyse comparée avec la révision constitutionnelle française du 23 juillet 2008 portant création de la QPC par Louis MAILLARD.
... contrôle de conventionnalité en énonçant : « […] Quand un Etat a ratifié un traité international comme la ... (CE, Ass., 20 octobre 1989, Arrêt Nicolo , n° 108243). Quand au juge constitutionnel, dans la décision du 15 ...Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... sa croissance et de son développement personnel. Le rencontre entre les mondes est le thème d’un grand nombre ... personne qui ne peut aller à l’encontre de sa nature. Quand un homme, avec une moustache, est habillé comme une ... cela peut provoquer toutes sortes de malheurs. Ainsi quand un homme est vêtu comme une femme on le traite avec du ...“Crazy Ex-Girlfriend” ou la série musicale pour ceux qui n’aiment pas les comédies musicales
... cette petite ville de banlieue, les personnes qu’elle rencontre semblent correspondre à tel stéréotype de série ... suis pas seule. Je suis naturellement pétillante, même quand je suis triste. Mais voici ce que les gens ne peuvent ... Mot-clés: comédie musicale / féminisme / LGTQ+ / série / dépression / maladie mentale / divertissement / musique