Les discriminations à l'encontre des religions non traditionnelles (commentaire de l'affaire Friedman v. Southern Cal. Perm. Medical Group, 2002) par Laure Gall

Soumis le 12/06/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... et Cosans c. Royaume-Uni du 25 février 1982, concernant l'art. 2 du Protocole n°1 à la CEDH (« l’Etat respecte le ...

« Sans témoins, il n’y aurait pas de procès» - par Ludivine Herdewyn

... disponible sur le site : http://fr.hirondellenews.com/content/view/59/272/ DECISIONS DE JUSTICE : - Affaire ...
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L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)

Soumis le 21/07/2011 par Caroline Maillard dans MBDE / Droit et discriminations
... et son efficacité serait plus aisément contrôlable. 4) Des systèmes scolaires cloisonnés Le domaine de ... américaine fragmentée », Le Monde Diplomatique, Archives janvier 1998 - Sondage : Marine le Pen en tête au ...

La rétention de sûreté : quand le droit français adopte une institution allemande, par Ludmilla Bouchez

... aux droits civils et politiques document CCPR/C/FRA/CO/4 du 31 juillet 2008). Le débat sur un point de vue ...

La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET

... français, passant de 35.000 en août 2008 à plus de 7,4 millions en novembre 2010. A la vue de ces résultats, il ...

La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... en nous même et de replacer l’un des fondements de l’art : être un moyen d’expression intime. La Hardbass est ...

Greed is good

Soumis le 03/07/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... 4 C’est le « marché des produits dérivés ». 5 «  La ...